10 vins SEDIS, société à responsabilité limitée immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris
Présentation de la marque 10 vins
Déposée le 5 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 10 vins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDIS domicilié(e) dont le siège social est situé 6 rue Laplace,75005 PARIS - 75005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 046 306 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marie-Paule DAUQUAIRE Avocat à la Cour domicilié(e) 83 avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque 10 vins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208055.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 10 vins est expirée depuis le 5 février 2013.
SEDIS a également déposé les autres marques suivantes : LE PRINCE CHARMANT , LA DENTELLE ALREENNE , RECORD , TRAITEMENT DELTA DELTA TREATMENT , CHAINE SERVICE , @ , DELTA , MELI MELO , SEBIN , SUPER BONBON collection
SEDIS, société à responsabilité limitée immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris - dont le siège social est situé 6 rue Laplace,75005 PARIS - 75005 - France - SIREN 384046306
Maître Marie-Paule DAUQUAIRE Avocat à la Cour - 83 avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49
Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11
Papier, cartons et produits en ces matières à savoir boîtes, coffrets de présentation de bouteilles, sacs et étuis d'emballage ; enveloppes ; sacs, sachets en matière plastique ou en papier pour l'emballage ; étiquettes en papier ou en plastique ; dessous de bouteilles en papier, carton, en plastique ou en verre ; produits de l'imprimerie ; livres ; revues, journaux manuels, périodiques ; publications, matériels d'instruction (à l'exception des appareils) ; prospectus ; tracts ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; photographies ; sceaux, écussons et cachets ; cire à cacheter. Bouchons de bouteilles ; bouchons en liège ; capsules de bouchage non métalliques ; casiers à bouteilles et porte-bouteilles ; fermetures de bouteilles non métalliques ; caisses, écrins et coffrets en bois ou en matière plastique pour la présentation et le transport de bouteilles, carafes, verres, vaisselles et autres récipients en verre ou en porcelaine ; conteneurs non métalliques ; fûts en bois ; cercles et robinets (non métalliques) de tonneaux ; emballages en bois à savoir boîtes, caisses et caissettes ; emballages en bois pour bouteilles ; huches et paniers non métalliques ; plaques d'identité non métalliques ; paillots ; palettes en bois ; présentoirs. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux ni en plaqué ; verres brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verres (à boire) de petite et de grande tailles, verres à pied, verres à whisky, verres à porto, verres à champagne, verre à vin, verre à apéritif, verres à cocktail, verres à digestif ou à liqueur, verres à eau, verres à jus de fruits ; récipients à boire ; porcelaines, produits céramiques pour le ménage et faïence ; services à liqueurs (non en métaux précieux) ; bouteilles ; carafes ; ouvre-bouteilles et tire-bouchons ; dessous de carafes et de bouteilles (non en papier et n'appartenant pas au linge de table) ; chopes ; gobelets (non en métaux précieux) ; cruches (non en métaux précieux) ; pots ; flacons (non en métaux précieux) ; gourdes ; seaux à glace ; porte-cartes de menus ; porte-serviettes et ronds de serviettes (non en métaux précieux) ; ramasse-miettes ; tâte-vins. Vins ; vins y compris sous forme de cocktails ou d'apéritifs.Publicité ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour la direction et l'administration des affaires ; consultations professionnelles pour les affaires ; informations, renseignements, aides et conseils pour l'organisation, la direction et l'administration d'entreprises industrielles et commerciales ; direction d'entreprises industrielles et commerciales ; études de marchés ; location de matériels publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'informations commerciales ; promotion des ventes pour des tiers ; recherches de marchés ; décorations de vitrines. Communications par terminaux d'ordinateurs ; messageries électroniques ; transmissions de messages et/ou d'images assistées par ordinateurs ; transmissions de messages et/ou d'images par réseaux de télécommunications ; transmissions de messages et/ou d'images par réseaux informatiques et de télécommunications dans un but éducatif, culturel, de formation et/ou de divertissement. Restauration (alimentaire) y compris restauration rapide et restauration en libre service ; services de traiteur.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.